L’ACA organisait le 19 juin 2019 dernier la deuxième édition consécutive de sa mission annuelle en Belgique au Cercle de Lorraine à Bruxelles. Cette conférence intitulée « Résidents belges : Pourquoi l’assurance vie luxembourgeoise est incontournable ? » a réuni plus d’une centaine de professionnels de la gestion du patrimoine.
Lombard International Assurance était un partenaire privilégié de cet évènement réussi. Notre expert, Amaury de Potter d’Indoye, Director Sales Belgium & Luxembourg a contribué à cet évènement en présentant lors cette conférence le thème suivant : « L’assurance-vie luxembourgeoise : une solution d’une grande flexibilité ». Vous trouverez ci-dessous une retranscription de l’intervention d’Amaury de Potter d’Indoye.
L’assurance-vie luxembourgeoise : une solution d’une grande flexibilité
Pourquoi la flexibilité est-elle essentielle ?
Les avantages de l’assurance-vie sont bien connus, que ce soit sur le plan fiscal, civil, ou encore en matière de protection et/ou de transfert de patrimoine. Mais permet-elle vraiment d’atteindre tous les objectifs que peuvent se fixer certains clients ? À quel point est-elle flexible ? Pourquoi la flexibilité est-elle indispensable ?
Une solution qui répond aux objectifs du preneur, un engagement à (très) longue durée
Un contrat pour la vie
L’assurance-vie est une solution accessible à toute personne morale ou physique, qui souscrit un contrat pour toute sa vie. Il s’agit donc d’un engagement à long terme, voire à très long terme. Que vous soyez âgé de soixante-dix ans ou de quarante ans, pouvez-vous être sûr que vos objectifs d’aujourd’hui seront ceux de demain ? Quels que soient les objectifs poursuivis, on n’est jamais à l’abri d’un imprévu.
Supposons que, pour une raison professionnelle ou privée, vous soyez amenés à quitter la Belgique et décidiez de vous établir en Angleterre, en Espagne ou aux États-Unis. La flexibilité serait alors un facteur important, voire indispensable. La vie est parsemée d’imprévus. Malheureusement, un mariage peut se solder par un divorce, un drame peut frapper une famille. Il est donc primordial qu’un contrat d’assurance-vie soit flexible, parce qu’il implique un engagement de longue durée.
La flexibilité des parties aux contrats
Une multitude de preneurs, de vies assurées et de bénéficiaires. Voici quelques exemples soulignant la flexibilité du contrat d’assurance-vie au Luxembourg.
Preneur : une ou plusieurs personnes physiques/morales/structures…
Un contrat d’assurance-vie peut être souscrit par une personne physique ou bien par une structure à l’instar de la SDC (Société de Droit Commun) aujourd’hui.
Vie assurée : une ou plusieurs... Les vies assurées ne se comptent pas uniquement en termes de générations. Un contrat peut couvrir un grand nombre de vies. Par exemple, un contrat comptant trois générations de vies assurées peut concerner une quinzaine ou une vingtaine de personnes. Un contrat de ce genre peut durer jusqu’à une centaine d’années, les enfants ayant sept ou huit ans.
Bénéficiaire : un ou plusieurs/diversité de rang… Les bénéficiaires ne se réduisent pas à vos descendants. Il est possible de désigner plusieurs types de bénéficiaires. Le contrat permet ainsi une grande flexibilité lors de son établissement.
La flexibilité des droits du preneur d’assurance
Les droits du preneur d’assurance sont définis au sein du contrat et permettent, eux aussi, d’une grande flexibilité.
Le contrat d’assurance-vie fait intervenir le preneur d’assurance, le ou les assurés et les bénéficiaires.
Le preneur d’assurance désigne la ou les vies qu’il souhaite assurer ainsi que les bénéficiaires, qu’il peut révoquer à tout moment durant la vie du contrat.
Sous réserve de l’acceptation par l’assureur, le preneur a également la possibilité de suggérer la banque et le gestionnaire (la banque ou un tiers gérant) qui va définir la stratégie de gestion. Il peut encore opter pour une autre stratégie.
Le preneur verse la prime principale, et à la possibilité de procéder au versement de primes complémentaires.
Le preneur peut opter pour des versements, des rachats, et peut donc intervenir à sa guise sur le contrat. S’il a besoin de fonds à une échéance déterminée, et non définitivement, il peut, au lieu de procéder à un retrait, le nantir pour sécuriser un prêt.
Autre flexibilité, le contrat est transportable : autrement dit, si le preneur change de juridiction en s’établissant dans un autre pays, il ne devra pas forcément mettre un terme à son contrat. En général, le contrat d’assurance-vie est facilement transportable : il conservera des avantages dans de nombreux pays, offrant ainsi au preneur une grande flexibilité. Toutefois, avant tout changement de juridiction, le preneur devra prévenir son assureur et prendre conseil.
La flexibilité de la police. Le contrat d’assurance-vie est une police Branche 23 multi-supports, qui peut être conclue avec plusieurs fonds, plusieurs gestionnaires, plusieurs banques dépositaires, qui peuvent être ajoutés ou supprimés pendant la durée de vie du contrat. Il peut s’agir de fonds collectifs, internes ou externes. Naturellement, l’un des plus grands avantages de cette structure est sa flexibilité. Le client peut opter pour un contrat avec deux fonds dédiés et deux polices d’assurance. Il peut réaffecter le capital d’un contrat à l’autre par rachat et versement. Bien entendu, ces opérations sont parfois soumises à des taxes. Mais, dans ce cas précis, le capital ne sort pas du contrat.
La flexibilité se voit donc à tous les niveaux.
L’admissibilité des actifs sous-jacents au Luxembourg
Il existe une grande variété d’actifs sous-jacents tels que les produits collectifs FCP, SICAV, ETF. Ces produits sont parfaitement compatibles avec un contrat d’assurance-vie. Mais on peut aussi choisir une gestion en ligne directe : action, obligation, trésorerie. Il est même possible d’intégrer au contrat, sous certaines conditions, des produits structurés ou des titres non cotés.
La stratégie de gestion est un facteur important en Belgique. Bien sûr, un grand nombre de stratégies de gestion sont envisageables dans le cadre de la gestion discrétionnaire. Qui plus est, l’autorité de régulation du secteur des assurances au Luxembourg, le CAA, possède ses propres règles prudentielles, qui sont d’autant plus flexibles que le portefeuille est important, et qui incluent tous les actifs évoqués précédemment. Il convient cependant de garder une grande vigilance quant aux règles domestiques et spécifiques au droit belge.
En résumé, l’assurance-vie luxembourgeoise constitue une solution patrimoniale d’une très grande flexibilité, qui donne au preneur d’assurance la garantie d’atteindre ses objectifs quels que soient les aléas de la vie.
Amaury de Potter d'Indoye
Director Sales - Belgium & Luxembourg